décembre 2017 – Page 2 – Ministère de l'éducation Tunisie

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Guides de référence

14/12/2017 Guides de référence2023-05-31T12:13:30+00:00 Accès aux documents administratifs

Guide méthodologique de dialogue de gestion Guide méthodologique des indicateurs Guide méthodologique de cadre des dépenses à moyen terme Guide méthodologique de dialogue de gestion

Références juridiques

14/12/2017 Références juridiques2023-05-31T12:12:46+00:00 Accès aux documents administratifs

Décret-loi n°22 année 2016 Circulaire n° 18-05-2018 Circulaire n° 11-01-2019

Demande de plainte

14/12/2017 Demande de plainte2019-02-28T12:04:09+00:00 Accès aux documents administratifs Pas de commentaire

Demande d’accès

14/12/2017 Demande d’accès2019-02-28T11:53:05+00:00 Accès aux documents administratifs Pas de commentaire

Guide des procédures

14/12/2017 Guide des procédures2019-02-28T11:58:20+00:00 Accès aux documents administratifs Pas de commentaire

Politique du Ministère

14/12/2017 Politique du Ministère2023-05-31T12:09:04+00:00 Accès aux documents administratifs

Conformément aux dispositions du décret-loi n° 41 de l'année 2011 du 26-05-2011 relatif à l’accès aux documents administratifs des organismes publics et des textes qui l’ont révisé et interprété ,…